Quel est le jugement de la Charia à propos de l’accord tripartite suivant : la première personne met à disposition sa terre, la deuxième l’effort nécessaire pour la mise en culture et la troisième se charge des frais
12-11-2015 | IslamWeb
Question:
Quel est le jugement de la Charia en ce qui concerne le partage des bénéfices, après la récolte, concernant une terre cultivée en partenariat entre le propriétaire de la terre, le capital d’une autre personne et l’effort d’une troisième ? Qu’Allah vous récompense
Réponse:
Louange à Allah etque la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Ce partenariat tripartite est invalide, conformément à ce que les jurisconsultes ont mentionné dans leurs livres, car il ne s’agit là ni d’une association, ni d’un emprunt ni d’un contrat de travail.
Ibn Qudâma, le hanbalite, a dit : « S’il s’agit de trois partenaires, l’un met à disposition sa terre, l’autre la cultive, et le troisième fournit les semences et ils se partagent après la récolte, ce procédé est invalide ».
Aussi, al-Nawawy, a rapporté d’après al-Buwayty, selon al-Châfi’i, qu’Allah lui accorde sa miséricorde, ses propos : « Si quatre personnes s’associent dans la culture d’un champ, le premier participe avec les grains, l’autre avec la terre, le troisième avec le labour –c’est-à-dire les vaches de trait- le quatrième fait en sorte de distribuer la récolte entre eux, ceci est un acte invalide car il ne s’agit là ni d’une association, ni d’un emprunt, ni d’uncontrat de travail. Un partenariat n’est valide que lorsque les associés mettent en commun leur argent. Dans ce cas-là, les capitaux de chacun d’eux sont bien distincts. Quant à l’emprunt, l’investisseur reprend son capital investi lors de la rupture –fin- du contrat, ce qui est impossible ici. Le contrat de travail, quant à lui, exige l’existence d’un salaire et d’un travail déterminé ». Conformément à l’avis des oulémas, nous constatons que la transaction mentionnée est invalide et dans ce cas, le propriétaire du capital aura les bénéfices et il doit au propriétaire de la terre une location et au laboureur un salaire.
Al-Nawawy a également ajouté, après avoir cité al-Châfi’i : « si c’est le cas, tout le produit de la terre reviendra au propriétaire des grains car son capital aura augmenté et il devra au propriétaire de la terre, ainsi qu’au propriétaire des vaches une location, équivalent, respectivement, à leurs investissements. L’ouvrier a un salaire en contre partie de son travail, car chacun d’eux a conclu le contrat pour avoir sa part de la récolte qui ne leur a pas été remise et ils touchent cet argent en contre partie de cela.
Et Allah sait mieux.