Récupérer une terre perdue avec un partenaire
25-11-2021 | IslamWeb
Question:
Al-Salâmu ‘Alaykûm (que la paix soit sur vous). Puis-je savoir quelque chose que j’ignore et qui n’est pas clair [pour moi], à propos d’un travail ? Mon ami a hérité du document d’un contrat foncier après la mort de ses parents. Toutefois, il s’agit d’un contrat foncier […] qui a été négligé pendant 80 ans. Il ne sait même pas où se trouve le terrain. Ses parents ne lui ont rien dit à propos de cette terre. La superficie du terrain est de près de neuf mille mètres carrés. Il a essayé [de le retrouver], à deux reprises, mais il a échoué. Il a alors abandonné. Vingt ans plus tard, il m’a parlé de sa terre perdue et il a voulu que j’essaie [de la retrouver] et que je travaille et investisse avec lui. J’ai donc accepté. J’ai pris la responsabilité de [la] rechercher. J’ai passé plus d’un an à rechercher neuf mille mètres carrés de terrain dans un canton de 93 kilomètres carrés. Si l’emplacement est inexact, le gouvernement intentera une action en justice. C’est une tâche très difficile et risquée. J’ai finalement trouvé le bon emplacement. Le gouvernement l’avait occupée et des gens l’avaient envahie. Nous avons donc investi et travaillé ensemble pour intenter de nombreuses actions en justice dans les bureaux du gouvernement afin de récupérer la terre ou obtenir une compensation. Après cinq ans d’attente, nous avons gagné. Le gouvernement a accepté de donner une compensation et non la terre en question. Si nous obtenons une compensation pour cette terre, comment pouvons-nous la diviser [entre moi et mon ami], de manière qui soit conforme à la législation islamique ?
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Le sens de votre affirmation dans la phrase suivante n’est pas clair : « Il a voulu que j’essaie de la retrouver et que je travaille et investisse avec lui. » L’accord contractuel, entre vous, est-il que vous l’aidiez à rechercher le terrain en question et que vous l’aidiez à en reprendre possession, s’il a été usurpé, alors que vous ne vous êtes pas mis d’accord sur une rémunération spécifique pour vos services, une fois la tâche accomplie, lorsqu’il y aura une reprise de possession du terrain ou de sa valeur auprès de l’usurpateur ? Si tel est le cas, vous avez droit à une rémunération pour vos services qui égale celle qui est généralement versée au fournisseur d’un tel service. Ce montant doit être estimé par des experts compétents dans ce domaine.
Cependant, si vous voulez dire que vous avez acheté une part des terres perdues, ou que vous avez conclu un partenariat avec lui en investissant une somme d’argent dans le but de récupérer les terres ou d’obtenir une compensation pour celles-ci, le contrat est nul et non avenu, et vous êtes en droit de récupérer votre capital uniquement.
Et Allah sait mieux.