Partage de l'héritage en cas de disparition de l'un des héritiers
15-5-2023 | IslamWeb
Question:
Assalamou aleykoum, J’espère que vous allez bien, s'il vous plait, j'ai mon frère qui a disparu depuis 2011, 12 ans aujourd'hui, il disait être en Espagne, mais quand on a vérifié sur ses photos sur Facebook, il était en Libye, notre mère est morte en juillet 2021 et notre père est mort en novembre 2021 donc 10 ans après sa disparition, alors j'aimerais savoir , est-ce qu'il hérite de notre père et de notre mère ? Combien de temps en islam pour déclarer la mort d'un disparu ? Et s'il hérite, j'aimerais savoir comment il hérite ? Ma 2ème question est de savoir, un défunt qui n'a pas laissé de père ni de mère ni de grand-père ni de grand-mère, il a 2 frères et 2 sœurs germains et plusieurs frères et sœurs consanguins, qui l'hérite ? Les frères germains seulement ou aussi les frères consanguins.Merci.
Réponse:
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Votre frère disparu est considéré comme faisant partie des héritiers de votre mère et de votre père jusqu’à ce que la justice considère sa perte et prononce son décès. Ce que nous préférons dans nos fatwas, est que seul le juge peut faire une déclaration judiciaire de décès d’une personne disparu et qu’aucun délai particulier n'est exigé pour engager une procédure judiciaire. Ibn Qudâmâ a dit dans son livre Al-Mughnî : « Les oulémas ont une divergence d’avis concernant l’ouverture de la succession d’une personne dont les héritiers renferment un disparu. Selon l’avis de l’imam Ahmed et de la grande majorité des jurisconsultes on doit donner à chaque héritier sa part certaine et garder le reste jusqu’à ce que l’affaire du disparu soit mise au grand jour ou que la période d'attente soit terminée. » Fin de citation
Il est mentionné dans le livre chafiite Nihâyat al-Mouhtâj : « (Si une personne héritée par un disparu meurt) avant que la justice ne déclare son décès et ce disparu hérite tous ou une partie des biens laissés par le défunt (nous conservons intacte sa part) c’est-à-dire la part qui lui revient de droit qu’il s’agisse de tout le bien s’il est le seul héritier ou d’une partie s’il y’a un autre héritier avec lui jusqu’à ce que l’on sache lequel des deux est mort le premier. Supposons, par exemple, qu’un défunt laisse deux fils ou deux frères dont l’un est introuvable, la moitié des biens laissés par ce défunt doit être conservée jusqu'à ce que le Qadi prononce le décès du disparu. Ensuite, si aucune confirmation de la vie du disparu n'est reçue durant tout le délai d’attente, la moitié conservée revient au frère présent et les héritiers du disparu n’en ont aucun droit car l’héritage n’a pas lieu en cas de doute et on ne peut savoir lequel est deux est mort le premier le père ou le fils disparu. » Fin de citation
Sur cette base, votre frère disparu est considéré comme l'un des héritiers de votre père et des héritiers de votre mère et sa part dans l’héritage doit être conservée jusqu'à ce que le tribunal ou l’instance qui le remplace ait examiné son cas. Si le tribunal décide qu’il était vivant lors de la mort de son père ou de sa mère, il fait partie des héritiers et s’il décide qu’il est mort avant eux il n’a aucune part dans l’héritage qui revient de droit aux autres héritiers.
Concernant votre seconde question sachez que si une personne décède alors qu’elle a des frères germains et des frères consanguins, alors les frères germains héritent alors que les frères consanguins n’héritent pas. Parce que les frères germains sont plus proches du défunt : ils ont en commun avec lui un père et une mère, alors que les frères consanguins n’ont en commun avec le défunt que le père.
Et Allah sait mieux