Islam Web

  1. Fatwa
  2. Fikh desTransactions
  3. Autres sujets en rapport avec les transactions
Recherche Fatwas

Les rĂšgles relatives Ă  la restitution des outils de travail dĂ©tenus par l’employĂ©

Question

Je travaillais dans une entreprise qui m’avait remis certains outils : certains doivent ĂȘtre restituĂ©s en cas de dĂ©part, tandis que d’autres sont considĂ©rĂ©s comme des consommables dont on ne demande pas la restitution.
Parmi les outils que j’avais reçus figurait une souris d’ordinateur filaire. L’un de mes collùgues avait, lui, reçu de l’entreprise une souris sans fil.
Lorsqu’il a quittĂ© l’entreprise, il m’a donnĂ© la souris sans fil qu’il utilisait, mais il a rendu Ă  la sociĂ©tĂ© une autre souris, ancienne, Ă  la place. Pendant que je travaillais, j’ai utilisĂ© la souris sans fil qu’il m’avait donnĂ©e. Lorsque j’ai quittĂ© l’entreprise Ă  mon tour, j’ai restituĂ© la souris filaire que j’avais reçue initialement de la sociĂ©tĂ© et j’ai conservĂ© la souris sans fil pour moi.
Mon acte est-il licite ou illicite ? Et si c’est illicite, puis-je donner la valeur de la souris en aumĂŽne afin de me libĂ©rer de ma responsabilitĂ©, sachant qu’il m’est difficile de contacter mon ancien employeur et que je souhaite Ă©viter un grand embarras ?
Dois-je donner le prix d’une souris neuve (dont le coĂ»t actuel est d’environ 700 Ă  800 livres, bien qu’elle ne soit plus disponible) ou seulement une partie de sa valeur, Ă©tant donnĂ© qu’elle Ă©tait utilisĂ©e depuis plus de deux ans ?
Enfin, pour les petits objets comme les stylos ou les trombones, considĂ©rĂ©s comme des consommables, est-il permis d’en conserver ce qui reste aprĂšs avoir quittĂ© l’entreprise ?
Qu’Allah vous rĂ©compense en bien.

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Il t’incombe, à toi comme à ton collègue, de restituer tous les outils de travail qui doivent être rendus à la fin du contrat de travail, sauf si l’entreprise vous en a expressément ou implicitement autorisés la garde, selon un usage reconnu.

Ainsi, la souris sans fil que tu as reçue de ton collègue, si elle fait partie du matériel devant être restitué et que la société ne l’a pas autorisée à la garder, tu dois la rendre à l’entreprise si elle est encore en ta possession.
Si elle s’est abîmée, tu dois alors en restituer la valeur, non pas au prix du neuf, mais selon son état au moment où tu l’as prise sans droit. La valeur doit donc être estimée selon la situation au moment de la prise.

Il n’est pas permis de donner la valeur de cette souris en aumône tant que son propriétaire (l’entreprise) existe et que tu peux la lui restituer, conformément à la parole d’Allah : « Allah vous commande de rendre les dépôts à leurs ayants droit » (Coran 4/58),
et à la parole du Prophète () : « La main est garante de ce qu’elle a pris jusqu’à ce qu’elle le restitue » (Rapporté par Ahmad, Abû Dâwûd et At-Tirmidhî, qui l’a qualifié de hasan sahîh).

La crainte de la gêne ou de l’embarras n’excuse pas le manquement à la restitution ; il est toujours possible de rendre l’objet ou sa valeur d’une manière discrète qui évite tout malaise.

Quant aux petits objets comme les stylos ou les trombones considérés comme des consommables, il n’est permis d’en emporter que s’il existe une autorisation explicite ou implicite (par l’usage) de la part de l’entreprise.

Et Allah sait mieux.

Fatwas en relation

Recherche Fatwas

Vous pouvez rechercher une fatwa à travers de nombreux choix

Fatwa - QR Code

Fatwa

Le plus lu aujourd’hui